Centre de transparence

[Ce que CAPSM publie, pourquoi, et à quelle fréquence.]

Fréquence de publication
[cadence TO VERIFY]
Dernière mise à jour
[DATE]

Gouvernance

Structure de gouvernance

[STRUCTURE DE GOUVERNANCE — TO VERIFY]

Résumé des statuts

[RÉSUMÉ DES STATUTS — TO VERIFY]

Conseil d'administration

Mawongo K. Patrick Odon

Président du Conseil d'Administration (PCA)

Pauline Ndelela Ntumba

Vice-Présidente

Direction & gouvernance

Documents

Rapports annuels

[RAPPORT ANNUEL] 20[AA-1]PDF · 2.1 MB · Français · Dernière mise à jour[DATE]Remplacé→ Voir la version en vigueur
[RAPPORT ANNUEL] 20[AA]PDF · 2.3 MB · Français · Dernière mise à jour[DATE][RÉSUMÉ EN LANGAGE CLAIR]En vigueur

Informations financières

[ÉTATS FINANCIERS] 20[AA]PDF · 882 KB · Français · Dernière mise à jour[DATE][RÉSUMÉ EN LANGAGE CLAIR — comment les fonds ont été utilisés — TO VERIFY]En vigueur

Politiques

[POLITIQUE DE MÉCANISME DE PLAINTES]PDF · 292 KB · Français · Dernière mise à jour[DATE][RÉSUMÉ — DÉLAI D'ACCUSÉ DE RÉCEPTION + VOIES DE RECOURS — TO VERIFY]En vigueur

Sauvegarde

[POLITIQUE DE SAUVEGARDE]PDF · 475 KB · Français · Dernière mise à jour[DATE]ProvisoireEn révision — attendu [DATE ATTENDUE]

Anti-fraude

[POLITIQUE ANTI-FRAUDE]PDF · 336 KB · Français · Dernière mise à jour[DATE][RÉSUMÉ — TO VERIFY]En vigueur

Avis anti-fraude

[COMMENT RECONNAÎTRE UNE SOLLICITATION FRAUDULEUSE AU NOM DE CAPSM — à confirmer]

Avis anti-fraude